"Circuit du Bois Harnier", Le CELLIER (44)
Le Moto Club du Val de Loire (MCVL) est affilié à la Fédération Française du sport motocycliste (FFM) sous le N° C3493 et à l'UFOLEP sous le N°044028003
L’agrément ministériel prévu par le code du sport est accordé au Moto Club du Cellier par la préfecture de chateaubriant (arrêté n°4451649) pour les activités physiques et sportives
Le circuit est destiné à l’entraînement et aux compétitions dans le cadre des activités suivantes : MOTO TOUT-TERRAIN et Pit BIKE
Les règles inhérentes à la pratique du sport motocycliste édictée par la F.F.M. et l’UFOLEP doivent être respectées sur ce site.
Au titre de l’homologation les garanties d’assurance rattachées à la licence F.F.M ou UFOLEP notamment l’assurance responsabilité civile et l’assurance individuelle accident sont applicables. Des garanties complémentaires peuvent être souscrites par les licenciés.
Le sport motocycliste n’est pas exempt de certains risques. Afin de les limiter, il est essentiel d’adopter une attitude responsable tant sur la piste qu’en dehors et de respecter les présentes règles.
Toute personne qui pénètre sur le site doit prendre connaissance du présent règlement, des conditions d’admission et s’engage à les respecter.
Article 1 : OBJET
Le présent règlement a notamment pour objet de régir l’utilisation du circuit du BOIS HARNIER dans le cadre des entraînements ou les compétitions organisées par le Moto Club du Val de Loire
Article 2 : OUVERTURE DU CIRCUIT
Être minimum deux pour pouvoir rouler le jours de l’ouverture avec une rotation lors des roulages
Doit avoir un comportement exemplaire qui reflète l’image du club
La consommation d’alcool et/ou produits illicites sont encadrés par les lois françaises (code de santé publique et code pénal). Les règles gouvernementales sont applicables dans l’enceinte du Terrain MCVL. Les Responsables d’ouverture doivent être en possession de toutes ses capacités, dans le respect et la sécurité des Biens et des Personnes. Tout Responsable doit se soumettre aux contrôles pouvant être réalisés. Une expulsion du site pourra être adressée lors d’un contrôle d’alcoolémie positif. Le MCVL ne sera pas tenu pour responsable en cas de non-respect des seuils en vigueur, entrainant incident, accident ou contrôle par les Autorités d’Etat (au sein et en dehors du Terrain).
Le circuit de Moto Cross « du Bois Harnier » est ouvert aux motos et Pit Bike
Le sens d’utilisation est celui est indiqué à l’entrée du terrain
Le circuit est accessible selon un Planning aux horaires suivants :
De 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h00 pour les entraînements le dimanche.
En cas de présence de plusieurs types de machines, des créneaux horaires pourront être aménagés.
Le bureau du MCVL ou le responsable de l’entraînement, le cas échéant, peut à tout moment et sans préavis fermer le circuit et modifié les horaires d’ouverture pour raisons techniques, climatiques ou de sécurité.
Un planning actualisé en fonction des travaux et des épreuves, est affiché sur la page Facebook du club et Instagram : Moto Club du Val de Loire et sur le site internet du Club.
L’utilisation du circuit est strictement interdite en dehors des jours et heures indiquées
Article 3 : CONDITION D’ACCES
Toute personne désirant accéder au circuit doit au préalable :
Être titulaire d’une licence en cours de validité (FFM) ou (UFOLEP)
Signer la feuille d'émargement prévue à cet effet
Avoir acquitté sa cotisation annuelle ou son droit d’entrée
Avoir obtenu l’autorisation du responsable (président ou responsable d'ouverture du terrain)
Sans la présence d’un BFA ou d’un DE, les moins de 12 ans ont interdictions de rouler sur le site du « Bois Harnier »
Article 4 : DROITS D’ACCES
Une cotisation est demandée à chaque pilote afin d’effectuer les opérations d’entretien du circuit. Chaque type de cotisation donne un droit d’accès au circuit et s’organise de la façon suivante :
Pour les pilotes licenciés du MCVL
La cotisation est valable pour une année, le paiement doit être effectué à la prise de licence.
Pour les pilotes non licenciés du MCVL
Le montant du droit d’entrée au circuit pour la journée est fixé à 10 €.
Le paiement doit être effectué dès l’arrivée sur le site avec présentation de la licence sportive validée pour l’année en cours.
Le non-respect de cette disposition entraîne une exclusion temporaire ou définitive du site.
Sur décision du Président ou Vice-Président, les membres qui rendent des services importants à l’association sont dispensés du paiement de la cotisation.
Le club n’a pas d’obligation de rappel aux pilotes.
Article 5 : CONTROLE ADMINISTRATIF
Les pilotes peuvent à tout moment faire l’objet d’un contrôle administratif de la part des responsables du MCVL. Au cours de cette vérification les pilotes devront présenter leur licence de la saison en cours.
Tout mineur doit être accompagné d’un adulte répondant de ses faits et gestes.
Article 6 : CIRCULATION SUR LE SITE
Aucun pilote n’est autorisé à rouler sur le circuit sans la présence d’un responsable du MCVL.
Lorsqu’ils circulent en dehors des limites du circuit, les pilotes doivent :
Rouler à allure modérée
Éviter toute manœuvre dangereuse et démonstration intempestive (dérapage, cabrage)
Être courtois envers les responsables chargés du contrôle administratif
Lorsqu’ils circulent sur le circuit, les pilotes doivent :
Être respectueux du code sportif de la discipline prévue par la FFM ou l'UFOLEP
Ne pas prendre la piste en sens inverse
Ne pas couper à travers le site
Les tests de départ son strictement interdit lors des entrainements
Tout accident corporel ou incident doit être signalé dès sa connaissance à la personne responsable du moto-club présente sur le site.
En dehors du site, il est rappelé qu’il est interdit de circuler sur la voie publique avec des machines non homologuées.
Article 7 : SECURITE DES PILOTES
Le port des équipements de protection imposé par les règlements sportifs en vigueur est obligatoire. Les véhicules doivent être aux normes éditées par la FFM ou l'UFOLEP.
La pratique du motocross étant une discipline dite « dangereuse », la consommation d’alcool et/ou produits illicites sont encadrés par les lois françaises (code de santé publique et code pénal). Les règles gouvernementales sont applicables dans l’enceinte du Terrain MCVL. Le Pilote doit être en possession de toutes ses capacités de roulage, dans le respect et la sécurité des Biens et des Personnes. Tout Pilote doit se soumettre aux contrôles pouvant être réalisés. Une suspension de roulage pourra être adressée lors d’un contrôle d’alcoolémie positif. Le MCVL ne sera pas tenu pour responsable en cas de non-respect des seuils en vigueur, entrainant incident, accident ou contrôle par les Autorités d’Etat (au sein et en dehors du Terrain).
Article 8 : SECURITE DES ACCOMPAGNATEURS
Les accompagnateurs ne doivent pas circuler sur le circuit et en dehors des zones qui leur sont réservées. Les véhicules des accompagnateurs doivent être stationnés dans les emplacements réservés à cet effet.
Les mineurs et particulièrement les enfants en bas âges doivent rester sous la plus haute surveillance de leurs responsables.
Article 9 : MACHINES
Les machines utilisées par les pilotes doivent être conformes aux prescriptions des Règles Techniques et de Sécurité relatives à la pratique du moto-cross, et notamment du bruit.
Article 10 : ANIMAUX
Tout animal devra être tenu attaché dans l’enceinte du terrain de moto cross.
Article 11 : INSTALLATIONS
Les installations et autres équipements du site mis à la disposition des utilisateurs doivent être respectés. A ce titre tout acte de dégradation ou susceptible de porter atteinte à l’intégrité des installations du site peut faire l’objet de poursuites.
Article 12 : TRAITEMENT DES DECHETS
Les utilisateurs du site sont tenus de déposer les déchets (poubelles domestiques, ……) dans les lieux prévus à cet effet. En l’absence de dispositif réservé, ils doivent emporter les déchets avec eux.
Article 13 : RESPONSABILITE DU MCVL
Il est rappelé aux utilisateurs que leurs matériels (motos, remorques,
Équipements, sacs, etc.…) sont placés sous leur entière responsabilité et qu’ils en conservent la garde durant toute la durée de leur présence sur le site. Le MCVL décline toute responsabilité en cas de vols subis par les utilisateurs de même la responsabilité du MCVL ne saurait être recherchée en cas d’accident corporel, d’un pilote ou de personnes du public, survenant lors d’entraînements ou de compétitions notamment si les
dispositions du règlement n’ont pas été respectées. L’accès du public est réglementé. Toute personne non licenciée entrant sur le terrain, le fait sous son entière responsabilité et ne saurait se retourner contre le MCVL en cas d’accident.
Article 14 : EXCLUSION
Chaque pilote ou accompagnateur est tenu :
D’appliquer les règles élémentaires de civisme
De respecter l’environnement et le site
De respecter les bénévoles qui œuvrent au sein du Moto Club
En cas de non-respect des présentes dispositions et/ou de toute règle édictée par la FFM ou l'UFOLEP, les contrevenants pourront, en fonction de la gravité des faits, faire l’objet d’une exclusion temporaire ou définitive du site.
